Arrêtés ponctuels

Arrêtés municipaux

♦ Arrêté municipal n°AM-2019-28 - Interdiction temporaire de circulation "Allée des amarines"

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté municipal n°AM-2019-17 - Règlementation circulation et stationnement le 30 juin 2019 - Vide-grenier

         >> Voir l'arrêté

        >> Voir l'arrêté modificatif n°AM-2019-29

         >> Voir l'arrêté n°AM-2019-45 - ANNULATION arrêté n°AM-2019-17 

♦ Arrêté municipal n°AM-2019-27 - Règlementation circulation - Travaux RD503 (route de l'église) du 17 juin au 5 juillet 2019

        >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté municipal n°AM-2019-42 - Règlementation de la circulation et du stationnement - Vide-grenier du 22 septembre 2019

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté municipal n°AM-2019-44 - Règlementation circulation - Travaux RD503 (route de l'église) - A compter du 1er juillet

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté municipal n°AM-2019-51 - Règlementation de la circulation et du stationnement - Vide-grenier du 29 septembre 2019

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté municipal n° AM-2019-54 - ANNULATION des arrêtés municipaux :

n°AM-2019-41 portant récepissé de déclaration et autorisation temporaire d'occupation du domaine public communal pour le vide-grenier du 22/09/2019 ;

n°AM-2019-42 règlementant la circulation et le stationnement à l'occasion du vide-grenier du 22/09/2019 ;

AM-2019-43 autorisant le débit temporaire de boissons n°01-2019 pour l'association USEP - Ecole d'Aubignosc et de Châteauneuf-Val-St-Donat ;

relatifs à l'annulation de la Brocante du 22 septembre 2019.

 

 

Arrêtés préfectoraux & interpréfectoraux

♦ Arrêté ministériel concernant le respect et la protection du petit gibier - ADG04.

            >> Voir le courrier adressé aux Présidents des Sociétés de Chasse - Règlementation en vigueur concernant le code de l'environnement

Arrêté préfectoral n°2019-156-018 autorisant le tir d'été du chevreuil à compter du 1er juillet 2019. 

            >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté préfectoral n°2019-164 - Restriction de la circulation pour travaux sur RN85

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté préfectoral n°2019-164-018 - Règlementation de la circulation sur A51 entre le 1er et le 11 juillet 2019 - Travaux de fauchage et réparation des glissières de sécurité sur les échangeurs

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté interpréfectoral n°2019-165-006 - Règlementation provisoire de la navigation sur la Durance / Lâchers d'eau programmés par EDF

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté préfectoral n°2019-175-007 - Ouverture et fermeture de la chasse dans le département pour 2019-2020

           >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté préfectoral n°2019-191-008 - Règlementation de la vente et du transport de carburant au détail - Du 13 au 15 juillet 2019

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté préfectoral n°2019-191-009 - Interdiction temporaire de vente et d'utilisation d'artifices de divertissement - Du 13 au 15 juillet 2019

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté préfectoral n°2019-193-003 - Ouverture d'une enquête publique relative à une demande de permis de construire n°004 013 17 S 0001 préalable à la construction d'une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Les Crouzourets"

>> Voir l'arrêté 

♦ Arrêté préfectoral n°2019-212-014 - Seuil de VIGILANCE du "Plan d'Action Sécheresse" à compter du 31 juillet 2019

          >> Voir l'arrêté

Arrêté préfectoral n°2019-214 - Restriction de la circulation - Travaux sur la RN85 entre Aubignosc et Château-Arnoux - Du lundi 15 au vendredi 19 juillet 2019

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté préfectoral n°2019-214-004 - ANNULE ET REMPLACE L'AP n°2019-193-003 concernant l'ouverture d'une enquête publique relative à une demande de permis de construire n°004 013 17 S 0001 préalable à la construction d'une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Les Crouzourets"

>> Voir l'arrêté

♦ Arrêté préfectoral n°2019-219 - Restriction de la circulation - Travaux sur la RN85 entre Aubignosc et Château-Arnoux - Prorogation de l'arrêté préfectoral n°2019-214 jusqu'au vendredi 26 juillet 2019

          >> Voir l'arrêté

♦ Arrêté préfectoral n°2019-260-002 - Prolongation de l'enquête publique relative à une demande de permis de construire n°004 013 17 S 0001 présenté par la société SAS RES préalable à la construction d'une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Les Crouzourets"

>> Voir l'arrêté

♦ Arrêté préfectoral n°2019-277 - Restriction de la circulation - Création d'un massif radar sur la RN85 - Du lundi 30 septembre au mardi 08 octobre 2019

>> Voir l'arrêté

 

Arrêtés départementaux

♦ Arrêté n°19 - DRIT - 0739 -ATX portant sur la règlementation de la circulation sur la RD951 (route de l'Eglise) - Travaux sur câbles enterrés

          >> Voir l'arrêté

 

Infos Mairie

URGENCES FUITES D'EAU :                   04 91 83 16 15 (en dehors des horaires d'ouverture de La Passerelle & les jours fériés)

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COLLECTES

Ordures ménagères : lundi et jeudi    // Cartons : mercredi                     // Recyclables : collecte hebdomadaire // Encombrants : le 1er mercredi du mois   //

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Urbanisme

>> Autorisations d'urbanisme                    >> P.L.U.                                                         >> Révision allégée n°1 (Les Crouzourets) >> Déclaration de projet MALAGA             >> D.P.U.                                                         + voir l'onglet "Urbanisme"

Point numérique

Afin de simplifier vos démarches administratives et pour vous accompagner dans vos démarches en ligne, un point d'accueil numérique est disponible en Mairie depuis le Mercredi 24 avril dernier.

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