-  Autorisation N°1 : arrêté 23-2021

- Autorisation N°2 : arrêté 25-2019 et arrêté 80-2021

- AM 98-2025 Arrêté portant autorisation de stationnement d’un véhicule taxi suite à un changement de gérance

- AM 99-2025 Arrêté portant autorisation de stationnement d’un véhicule taxi suite à un changement de gérance

♦  AM 59.2025 AZUR CONNECT POUR XFIBRE REGLEMENTATION CIRCULATION 2026
♦  AM 65.2025 REGLEMENTATION CIRCULATION TVX RESIDENCE UNICIL

♦ AM 07-2026  Mesures complémentaires de sécurité, de circulation et de protection des usagers
Chantier « Résidence intergénérationnelle – La Vicairie – Lieu-dit Champ Girard »
♦ AM 24-2026 RÈGLEMENTATION CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR TOUTES LES VOIES COMMUNALES - SOCIÉTÉ OTEIS (dans le cadre du schéma directeur d'assainissement) JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2026
♦ AM 26-2026 INSTALLATION D'UNE GRUE AVEC SURVOL DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PAR L'ENTREPRISE FIGARELLA - RESIDENCE UNICIL "LA VICAIRIE - LIEU-DIT CHAMP GIRARD"
♦ AM 14-2026 RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION - TRAVAUX D'EXCAVATION GAZODUC - CHEMIN DE LA PONCHONNIÈRE - DU 01 06 2026 AU 04 07 2026
♦ AM 22-2026 RÈGLEMENTATION STATIONNEMENT - KERMESSE ÉCOLE - 19 JUIN 2026 DE 18H00 À 00H00

Arrêtés préfectoraux

♦ AP 2023-454-Signalisation horizontale
♦ AP 2021-270-001 PERIODE HIVERNALE
♦ AP n°2001-1470 relatif à la lutte contre les nuisances sonores
♦ AP n°2019-088-009 relatif à la prévention des incendies de forêt et portant sur la règlementation de l'emploi du feu dans le département
♦ Arrêté départemental n°21-DRIT-0257-AP portant règlementation de la circulation

Arrêtés municipaux

♦ AM 2016-04 - Fermeture provisoire de la "Route Napoléon à cheval" - Interdiction totale de franchir l'aqueduc
♦ AM 2020-83 - Modification du tracé de la "Route Napoléon à cheval" - Maintien de l'interdiction totale de franchir l'aqueduc
♦  AM 2022-96 - Règlementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune à compter du 12/12/2022
♦  AM 2023-05 REGLEMENTATION CIRCULATION CHEMIN CHAMP GIRARD
♦  AM 2023-22 MISE EN PLACE PANNEAU STATIONNEMENT INTERDIT parking du Forest
♦ AM 2023-23 MISE EN PLACE PANNEAU STATIONNEMENT INTERDIT arrêt de bus
♦ AM 2023-24 MISE EN PLACE PANNEAU STATIONNEMENT INTERDIT impasse de l'hirondelle
♦ AM_2023-46_MISE_EN_PLACE_PANNEAU_circulation_interdite_montée_des_romarins
♦ AM  2023-47_MIS_EN_PLACE_PANNEAU_circulation_interdite_route_de_l'église.
♦ AM 2023-74 MISE EN PLACE DE PANNEAU STOP
♦  AM 2025-14 RELATIF A LA CIRCULATION ET A LA DIVAGATION DES CHIENS
♦  AM 2025-58 INTERDICTIONS LIÉES AU PROTOXYDE D'AZOTE
♦  AM 2025-62 URBELEC ARRETE PERMANENT ENTRETIEN ET MAINTENANCE EP 2026
♦  AM 12.2026 Attribution de numéros de voirie complémentaires

♦ Arrêté préfectoral n°2025-342-015 du 8 décembre 2025 - Arrêté règlementaire permanent - Exercice de la pêche en eau douce dans les AHP

♦ Arrêté préfectoral n°2026-141-005 du 21 mai 2026 autorisant le tir d'été du chevreuil à compter du 1er juin 2026 dans le département des Alpes de haute-Provence pour la campagne 2026-2027

Pour toute interrogation relative à la chasse, vous pouvez contacter Mr Yves LATIL, Président de la société de chasse sur la commune.

             ♦ Système d'information sur les armes (SIA) - Nouvel outil informatique de gestion des armes à feu

Le SIA assurera à terme la traçabilité des armes pendant toute la durée de leur vie ainsi que l'historique des acquisitions, détentions, cessions par leurs propriétaires, qu'ils soient professionnels ou particuliers. Pour l'heure, seuls les chasseurs sont concernés, à terme tous les détenteurs d'armes le seront.