Généralités - PLU - DPU - Déclaration Projet
Autorisations d'urbanisme pour les particuliers, cliquez ici.
>> Accéder au Géoportail de l'Urbanisme
Le Géoportail de l’urbanisme a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes d’utilité publique à tous les utilisateurs du site. Les visiteurs, qu’ils soient des particuliers, des professionnels de l’urbanisme, ou des établissements publics, peuvent consulter pour le territoire qui les intéresse la réglementation d’urbanisme qui s’y applique. Il permet donc à la société civile de consulter et télécharger sur une même plateforme tous les documents d’urbanisme du territoire national.
1. Plan Local d'Urbanisme (PLU)
SommaireAnnexesDocuments graphiques
Dossiers de dérogation - L122-2
Liste des ERPADDParticipation pour Voies et Réseaux (PVR)Pièces administrativesRapport de présentationRèglements
1. Servitudes
- Liste SUP
- Servitude_assainissement_REC_HUM_LeForest_Planche-1
- Servitude_assainissement_REC_HUM_LeForest_Planche-2
- Servitude_assainissement_REC_liaison_LeForest_STEP_PL_1
- Servitude_assainissement_REC_liaison_LeForest_STEP_PL_2
- Servitude_assainissement_REC_Vicairie_500
- SUP AS1_Captages
- SUP AS1
- SUP EL2_Plan
- SUP EL6_Plan
- SUP EL6
- SUP l2_Chutes de Salignac
- SUP l2_Plan
- SUP l2
- SUP l3_Gaz
- SUP l3_GRTgaz
- SUP l3
- SUP l4_Elec
- SUP l4_plan
- SUP l4
- SUP l5_Ethylène
- SUP l5_Ethylène_Plan
- SUP l5_pg
- SUP l5_PLAN_ETHYLENE
- SUP P3_Telecom
- SUP T1_plan
- SUP T1_SNCF
- SUP T1
2. Annexes sanitaires
- Annexes sanitaires
- Contrôle hydrants
- Plan des réseaux AEP
- SDA carte d'aptitude
- SDAEP 2009
- SDA Notice
- SDA Zonage
3. Annexes informatives
- DPU
- Classement sonore des ITT
- Archéo
- Risques naturels et technologiques
- Retrait gonflement argiles
- Retrait gonflement argiles plan
- Plans chutes Oraison et Salignac - Oraison planche 2
- Plans chutes Oraison et Salignac - Oraison planche 3
- Plans chutes Oraison et Salignac - Salignac planche 6
- Plans chutes Oraison et Salignac - Salignac planche 7
1. Avis Comission des Sites
2. Bilan de la concertation
- Procédure
- Diagnostic-1
- Diagnostic-2
- PADD
- Zonage-1
- Zonage-2
- Bilan de la concertation
- PLU Aubignosc CR6 - 26.01.11 - RP
- PLU Aubignosc CR16 - 27.01.16 - RP
3. CDCEA
4. DELIBERATIONS
- Délibération prescription - 29 octobre 2003
- Délibération de relance - 02 mai 2008
- Délibération validation 2 PADD - 14 décembre 2012
- Délibération arrêt PLU - 28/02/2013
- Délibération approbation - 16 juin 2016
5. DIVERS
- Accusé réception Sous-Préfecture PLU 22.06.2016
- Approbation 2 PLU page de garde_visée
- PLU Attestation MAIRE
- PLU Liste des pièces constitutives
- PLU pages de garde complétées
6. PADD
2. Droit de Préemption Urbain (DPU)
Délibérations Conseil Municipal
3. Déclaration de projet - MALAGA
Documents informatifs
DOCUMENTS DE TRAVAIL
Point numérique & démarches administratives
Scolarité & périscolaire
Urbanisme
Urgences fuites d'eau
0 969 39 40 50 lun-ven 08h00/19h00 sam 09h00/12h00
04 91 83 16 15 (en dehors des horaires d'ouverture de La Passerelle & les jours fériés)
Infos Mairie
Espace Parents
Conseils d'école
Menus cantine
Inscriptions cantine & garderie
Centre de loisirs "Les p'tites bouilles"
Retrouvez toutes les infos dans l'onglet
"Scolarité & Périscolaire"